MENTIONS LÉGALES

Le site constitué par l’ensemble des pages rattachées au nom http://www.marine-patrimoine.fr/ est la propriété de MARINE PATRIMOINE au capital social de 40 000 euros ayant son siège social au :

MARINE PATRIMOINE

28 Rue du Palais, 85100 Les Sables-d'Olonne

Tél. : 02 51 32 55 40

email : support@marine-patrimoine.fr

Responsable de la publication : Jean-Yves GATÉ

Inscrit au registre du commerce des Sables d’Olonne sous le n° 440 824 795, représentée par Monsieur Jean-Yves GATÉ, agissant en qualité de DIRIGEANT. A ce jour, le capital social de l'entreprise MARINE PATRIMOINE est de 40 000 euros.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR

Conception du site

AETIA Webmarketing, agence web à Quimper

Z.A.C le Cleuyou, 29500 Ergué-Gabéric

Tél. : 02 97 87 09 88

contact@aetia-webmarketing.fr

Hébergeur du site

Planet-Work

www.planet-work.com

231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris – France

Tél. : 08 91 02 44 24

Conditions d’utilisation

L’utilisation de ce site est subordonnée à l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions exposées ci-après.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur http://www.marine-patrimoine.fr/le sont à titre informatif. MARINE PATRIMOINE ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. MARINE PATRIMOINE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Cookies de navigation

Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur varie de 7 jours à 1 an maximum.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.

Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mises en page, bases de données,…) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de MARINE PATRIMOINE et/ou de ses partenaires.

A ce titre, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.

Cependant si vous souhaitez utiliser les éléments disponibles sur le site bretagne-multi-energies.fr nous vous invitons à nous contacter.

Liens hypertextes

MARINE PATRIMOINE décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le site http://www.marine-patrimoine.fr/est autorisée si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine MARINE PATRIMOINE du document. L’utilisateur devra en informer préalablement MARINE PATRIMOINE. Toute utilisation d’information doit faire l’objet d’une demande d’autorisation, qui peut être sollicitée auprès de MARINE PATRIMOINE. Celle-ci sera accordée si la demande ne contrevient pas aux intérêts de MARINE PATRIMOINE. MARINE PATRIMOINE se réserve le droit de poursuivre toute personne qui ne respecterait pas l’application de ces règles.

Le site http://www.marine-patrimoine.fr/est un site portail donnant accès à d’autres sites appartenant ou non à MARINE PATRIMOINE, susceptibles de disposer de leurs propres mentions légales, qu’il convient de consulter et de respecter.

Votre attention

Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. MARINE PATRIMOINE dégage toute responsabilité quant aux difficultés techniques que vous pourriez rencontrer sur le site qu’elles qu’en soient la cause et l’origine.

Modification des mentions légales

MARINE PATRIMOINE se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite.

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction au tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon (France).